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Bois-Colombes Sport : Cyclorandonneurs

Complément d'information

Une infraction commise au moyen d'un véhicule ne nécessitant pas le permis de conduire ( bicyclette, cyclomoteur, voiturette sans permis ...) peut-elle entraîner un retrait de points du permis de conduire ?

Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé.
C'est ainsi qu'une infraction au code de la route commise à bicyclette ou avec une voiturette, par exemple, ne donne pas lieu à retrait de points.

Voir : A méditer

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